Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur eric chomarat
/
999
Marque enregistrée - Marque en vigueur

999
M. eric chomarat

Numéro de dépôt :
4383845
Date de dépôt :
23/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2027
999 de eric chomarat

Présentation de la marque 999

Déposée par voie électronique le 23 août 2017 par monsieur eric chomarat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 999 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est monsieur eric chomarat domicilié(e) 11 rue du jour - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. eric chomarat domicilié(e) 11 rue du jour - 75001 - paris - France.

La marque 999 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 999 arrivera à expiration en date du 23 août 2027.

eric chomarat a également déposé les autres marques suivantes : 99 Champagne , Champagne 999 , 888


M. eric chomarat - 11 rue du jour - 75001 - Paris - France


M. eric chomarat - 11 rue du jour - 75001 - paris - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 6 février 2019 - Changement d'adresse n°748210 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-06

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.